1. Service

SerenityVault™ fournit des produits de protection numérique souveraine incluant l'architecture TRINITY, Serenity Phone™, AEGIS™, AURA™, 007 Paranoï™, et services associés.

Niveaux de service, support et limites définis dans votre accord spécifique.

2. Usage acceptable

Usage légal uniquement. Vous n'utiliserez pas le service pour violer la loi, enfreindre des droits, ou nuire à des tiers.

Aucune interférence avec notre infrastructure au-delà de votre propre déploiement.

Aucun usage abusif des fonctions cryptographiques pour activités illégales dans votre juridiction.

3. Responsabilité du compte

Vous protégez vos identifiants, clés de sécurité matérielles, et matériaux de récupération.

Le Zero-Knowledge signifie que nous ne pouvons pas récupérer les clés perdues. Maintenez vos propres procédures de récupération.

4. Tarification et paiement

Prix, cycles de facturation et conditions de paiement définis dans votre contrat. Devis valides 30 jours sauf indication contraire.

Retards de paiement peuvent entraîner suspension après préavis écrit.

5. Propriété intellectuelle

SerenityVault™, TRINITY™, AURA™, 007 Paranoï™, AEGIS™, ALFRED, ADÈLE, ALADIN, Vault ZK, Deny Value™, Honeytraps™ sont des marques de SerenityVault.

Vous conservez les droits sur votre contenu. Nous n'acquérons aucun droit au-delà du nécessaire pour livrer le service.

6. Garanties et limitations

Nous garantissons que le service est matériellement conforme à la documentation. Au-delà, le service est fourni en l'état.

Notre responsabilité est plafonnée aux frais payés dans les 12 mois précédant la réclamation. Dommages indirects, consécutifs et punitifs exclus dans la mesure permise par la loi.

7. Résiliation

Chaque partie peut résilier pour manquement substantiel avec préavis écrit de 30 jours et possibilité de remédier.

À la résiliation, vous pouvez exporter vos données dans les 30 jours. Après, les données opérationnelles sont supprimées selon la Politique de confidentialité.

8. Loi applicable

Régi par les lois spécifiées dans votre contrat. Litiges résolus dans le forum spécifié.

9. Modifications

Changements substantiels notifiés au moins 30 jours avant. Usage continu après la date d'effet vaut acceptation.